Audit ESR et substance
Audit ESR et substance d'un groupe multi-juridictionnel
Un groupe détenant des sociétés opérationnelles dans trois juridictions avait grandi en ajoutant une entité à chaque nouveau marché. Personne ne s'était demandé si ces entités pouvaient démontrer une substance économique là où elles étaient immatriculées — jusqu'à ce qu'une banque et un régulateur posent la question le même trimestre.
Nous avons mené une revue complète de substance à l'échelle du groupe : où les décisions étaient réellement prises, par qui, où se trouvaient les personnes et les locaux, et ce que disaient les déclarations. L'écart entre la structure sur le papier et la réalité opérationnelle était l'exposition réelle.
Les travaux ont porté sur la refonte de la composition et de la pratique des conseils, la relocalisation de deux fonctions là où les personnes se trouvaient déjà, la réécriture des accords intragroupe pour que les rémunérations correspondent aux fonctions exercées, et la constitution d'un dossier de preuves que le groupe peut actualiser chaque année.
Le résultat est une structure que le groupe défend avec des documents qu'il produit déjà, au lieu d'avoir à les reconstituer sous pression.
Parlez de votre structure, de vos risques ou de votre prochaine décision avec un architecte juridique.
Que vous prépariez une nouvelle structure, l'entrée sur un marché régulé, une levée de fonds ou la réorganisation de votre groupe, la clarté est indispensable. Ignito.Advisory conçoit l'architecture juridique, la structuration stratégique et le cadre transfrontalier des fondateurs et des directions juridiques. Décrivez votre situation en quelques lignes : nous revenons vers vous avec une approche structurée, un calendrier et une estimation du périmètre.